Réglementation

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

1. Éditeur du Site

Le présent site internet est édité et exploité par la société ACCTHERM, entreprise spécialisée dans le contrôle énergétique des bâtiments.
- Responsables Légaux : Pierre POULANGES, Tom POULANGES
- Siège Social : 19 COURS GAMBETTA, 69003 LYON
- Adresses Email : pierre@acctherm.com et tom@acctherm.com
- Numéro de SIRET : 538 055 385 00024
- Activités : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du présent site internet est Tom POULANGES en sa qualité de responsable d'établissement.

3. Hébergement du Site

Ce site internet est hébergé de manière sécurisée par :
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site Internet : vercel.com

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, structure graphique, codes) constitue des œuvres protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou en partie, sans l'accord écrit et préalable de la société ACCTHERM est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant les contenus du site, vous pouvez nous écrire directement par e-mail à : pierre@acctherm.com et tom@acctherm.com.